Bonjour,
Nous avons construit un Vhélio qui est désormais propriété d'une association, en vue de la mise à dispo aux habitants.
Donc nous sommes tout à fait dans ces réflexions également !
Là où nous en sommes c'est qu'à priori les usagers membres de l'asso seraient couvert par l'assurance de celle-ci.
Mais quid des autres ? J'attends confirmation, mais mon hypothèse est que l'utilisation par un quidam est couverte par sa RC, mais que normalement il faudrait qu'il souscrive à une assurance de dommages aux biens (pour couvrir ses éventuels biens personnels endommagés) . j'attends retour pour savoir si un papier déclinant l'asso de toute responsabilité suffirait (la RC couvrirait les dommages faits au véhicule).
On réfléchit aussi à un contrat entre l'usager et l'asso.
Pour les usages pro, il est précisé en préambule de la notice d'utilsation "Le vhéliotech est un produit non certifié/non homologué et ne peut à cet effet ni être vendu, ni loué, ni utilisé à titre professionnel, ni mis à disposition dans le
cadre d’une prestation de services"...
Voilà, désolée : peu de certitudes mais intéressée par tout retour en lien avec ces questions !